Visuels en ligne, contentieux en séries

Les mises en demeure fondées sur les menaces de litiges pour violation du droit d’auteur gagnent du terrain. Ce type de poursuite, alors qu’il prétend défendre la propriété intellectuelle, joue sur la méconnaissance des utilisateurs d’images.

Pratique de masse

À la faveur de centaines de courriers par jour, certaines entreprises ont construit un modèle lucratif, à la frontière parfois de la malhonnêteté. Nos voisins en Europe s’avèrent déjà rompus à de type de réclamations, baptisé "copyright trolling". En Italie, la justice a déjà condamné plusieurs sociétés à l’origine de ces demandes. À date, la France accuse un léger retard en termes de prise de conscience, d’où le fleurissement de ces courriers.

L’essor de logiciels de plus en plus sophistiqués, permettant de repérer les images en ligne, facilite ce type d’agissements. Parmi les six solutions de tracking les plus connues, dont PicRights et CopyTrack, la moitié a émergé ces dernières années.

Le mode opératoire de ces « solutions », tributaire du volume d’envois, n’opposera pas de résistance. Pour les avocats qui soutiennent ces demandes, assigner n’est pas forcément profitable. Leur opposer un courrier les contraints, en général, à lâcher l’affaire… pour mieux poursuivre les proies faciles. Stop Litige Photo, du nom de l’offre lancée par Bats Avocats, "garantit de ne plus recevoir de réclamation de ce type", précise Me Hugo Bats, "Renvoyer un courrier suffit à diminuer la rentabilité de ce type de réclamations."

Réalité juridique

Si ce type de courrier peut sidérer à réception, celui-ci est peut parfois s’avérer vide de portée juridique. Il ne révèle ni l’auteur présumé de l’œuvre, ni l’originalité de la photo censée être contrefaite.

Le manque de recevabilité est flagrant, pour peu que le destinataire s’y connaisse en matière de droit de la propriété intellectuelle. Selon Hugo Bats, avocat spécialisé dans les industries artistiques, "Les groupes de presse que nous représentons ont les moyens d’engager un avocat. Les PME et les particuliers, eux, paniquent et seront tentés de payer." Conscients que ce type de réclamation vise surtout les individus et les petites entreprises, Hugo Bats et Floriane Verdier associée spécialiste en e-réputation et droit d’auteur, ont élaboré, pour y répondre, une solution volontairement abordable, à la hauteur de 450 euros pour les particuliers et 550 euros pour les entreprises.

Le juste prix

L’utilisation de photographies de mannequins, de personnalités publiques, tout comme les reproductions de plats culinaires, d’architecture ou encore d’évènements sportifs attirent particulièrement ce type de réclamations. Sur un blog, publier la photographie d’une simple tourte à la viande pourrait "coûter" jusqu’à 2 000 euros.

Ces montants exorbitants, dont la moitié serait "reversée" à l’auteur de la photographie indûment publiée, effraient. De nombreux destinataires payent pour ne plus avoir à s’en soucier. Pour rappel, lorsque le courrier signalant la contrefaçon est réellement fondé, l’amende reste de l’ordre de 700 ou 800 euros. Si le montant dépasse ces seuils, la méfiance est de mise.

Alexandra Bui