Le marché de l’art est en plein développement et a su s’adapter aux évolutions récentes de l’offre et de la demande. Au-delà de l’achat « coup de cœur », une œuvre peut permettre à son acquéreur, à condition qu’il soit bien accompagné, de diversifier et de pérenniser son patrimoine.
L'année 2022 couronne une décennie de succès pour un marché de l’Art en pleine expansion. Les ventes aux enchères se sont multipliées, tout comme les expositions et les foires faisant ainsi oublier rapidement l’épisode de la pandémie.

 

Quelques chiffres du marché de l’Art

Après une année 2021 record, 2022 devrait atteindre un chiffre d’affaires de plus de 65 milliards de dollars. Le dynamisme de ce marché va de pair avec un grand éclectisme.
Pour preuve les ventes record de 2021 : Botticelli, artiste de la renaissance italienne arrive en tête avec une toile adjugée plus de 92 millions de dollars, suivi de Beeple, artiste numérique américain et de Jean-Michel Basquiat, peintre américain de la mouvance « underground ». Les œuvres contemporaines comme les œuvres classiques sont donc susceptibles d’alimenter ce dynamisme.
 

L’Art contemporain a su se tailler une place de choix avec 20% des transactions pour 2021. Le poids économique de ce dernier a presque doublé en dix ans, quand il a été multiplié par 31 en vingt ans. Certains artistes de ce segment concentrent bien plus de 50% du montant des transactions. Citons quelques artistes parmi les plus emblématiques : Jean-Michel Basquiat, Banksy ou Yoshitomo Nara. Pour le reste, les ventes se répartissent entre les Maîtres anciens (9%), le XIXe siècle (10%), l’Art de l’après-guerre (23%) et l’Art moderne qui occupe la place la plus importante (38%).

 

"Pour inciter les initiatives dans le domaine artistique, le législateur permet aux entreprises qui achètent une œuvre d'art originale ou un instrument de musique avant le 31 décembre 2025 de déduire, sous diverses conditions, le prix d'acquisition (et certains frais attachés) de leur résultat imposable"

La particularité notable du marché de ces dernières années est l’explosion du prix de certaines œuvres. En 2022, sur 52 œuvres échangées à plus de 30 millions de dollars, 24 ont dépassé 50 millions de dollars. Parmi les œuvres marquantes vendues en 2022, citons « Shot Sage Blue Marilyn » d’Andy Warhol (195,04 millions de dollars) et « Les poseuses, Ensemble » de Georges Seurat (149,2 millions de dollars). Ces chiffres vertigineux ne doivent pourtant pas masquer un prix de vente moyen de 25 000 $ pour un prix médian de 900 $ !

Il est à noter que les œuvres en tête des ventes sont majoritairement des toiles peintes. Pourtant, depuis les années 1990, l’art numérique a pris son envol, non sans poser certains problèmes de protection des créations qui pouvaient parfois être reproduites à l’infini. L’avènement des NFT (de l’anglais Non Fongible Tonken) est récent (2017) et a changé considérablement la donne pour les artistes : les NFT, assimilés à des certificats d’authenticité sont devenus inviolables puisqu’inscrits sur la blockchain.
Malgré la méfiance des débuts, les grandes maisons de vente ont reconsidéré leur position et ont désormais inscrit cette forme d’art dans leur offre.
Enfin notons que l’année 2020, marquée par la pandémie, a fait exploser le volume des ventes Online (+106% !). Ce phénomène devrait se poursuivre du fait de la digitalisation du monde de l’Art : galeries, artistes, foires et salles des ventes ont dû s’adapter.
 
Le rayonnement de la France à l’international

 

La France a été longtemps une référence dans le monde, tant pour la qualité de ses artistes que pour le volume des ventes réalisé. Elle demeure à la 4e place avec plus d’1 milliard de transactions en 2021, soit 6% des ventes mondiales. En France, les transactions sont majoritairement réalisées par Sotheby’s et Christie’s. Artcurial arrive en troisième position en totalisant 216,5 millions d’euros en volume de ventes en 20226. À noter que Drouot, célèbre hôtel des ventes, réunit acheteurs et vendeurs mais n’intervient pas dans les transactions. Le marché de l’Art est l’un des plus anciens au monde. Très varié, il présente une réserve de valeur intéressante à qui souhaite diversifier son patrimoine.

 
Quels attraits en France d’un point de vue fiscal ?
 
Pour inciter les initiatives dans le domaineartistique, le législateur permet aux entreprises qui achètent une œuvre d'art originale ou un instrument de musique avant le 31 décembre 2025 de déduire le prix d'acquisition (et certains frais attachés) de leur résultat imposable. Cet avantage fiscal, soumis à diverses conditions, est plafonné annuellement à 20 000€ ou 5% du chiffre d'affaires hors taxe si ce dernier est plus élevé. À noter qu’en cas de dépassement, un étalement dans le temps est possible. Cette déduction fiscale s'applique pour l'achat d'œuvres originales et entièrement exécutées de la main de l'artiste vivant au moment de l’achat. Sont donc exclus les objets manufacturés fabriqués par des artisans ou des industriels et les articles de bijouterie, d'orfèvrerie ou de joaillerie. Les œuvres achetées en vue de la revente qui figurent parmi les stocks de l'entreprise n'ouvrent pas droit non plus à la déduction.
L'entreprise doit, par ailleurs, exposer l'œuvre acquise pendant 5 ans dans un lieu accessible gratuitement au public ou aux salariés. Pour les particuliers, les gains réalisés à la suite de cessions d’œuvres sont taxés de différentes façons.
 

Tout d’abord, il existe plusieurs cas d’exonération : si le montant de la cession est inférieur à 5 000€, lorsqu’elle est réalisée par un non-résident ou encore au profit des musées, bibliothèques, services d’archives de l’État ou d’une collectivité territoriale. En dehors de ces cas, la cession est imposée à un taux forfaitaire de 6,5% appliqué sur le prix de cession. Les métaux précieux sont quant à eux imposés à un taux de 11,5%.

Sur option, la cession d’une œuvre peut être imposée selon les règles des plus-values sur biens meubles, à un taux de 19% auxquels s’ajoutent les prélèvements sociaux de 17,2%. Dans ce cas, la plus-value bénéficie d’un abattement de 5% par année de détention au-delà de la 2e année menant à une exonération au terme de 22 ans. Le propriétaire de l’œuvre choisira l’une ou l’autre des options selon le montant du gain réalisé et les justificatifs dont il dispose.
 

L’Art peut également être utilisé comme un moyen de paiement. Il est possible, en effet, d’honorer ses dettes fiscales par la remise d’une œuvre d’art. Le mécanisme de la dation en paiement autorise la remise au créancier d’une chose différente de celle convenue par le contrat, mais de valeur équivalente. Seuls les droits de mutation à titre gratuit (donation, succession), le droit de partage et l’impôt sur la fortune immobilière sont susceptibles d'être réglés de cette manière. Le montant minimum de la dette fiscale à acquitter au titre de chaque imposition est de 10 000 euros.

Il peut s’agir de toutes œuvres (tableaux, mobiliers, sculptures, livres etc.) à la condition impérative qu’elles appartiennent au demandeur. Elles peuvent figurer dans la succession à l’origine des droits dus ou appartenir en propre au contribuable depuis au moins 5 ans. Si la dation est acceptée, il n’est pas possible de l’assortir de conditions comme, à titre d’exemple, le choix du musée bénéficiaire. Cette solution présente un intérêt majeur en présence d’une transmission d’actifs non liquides ou dans le cadre de la succession d’un artiste (le Musée Picasso à Paris a été créé essentiellement par ce mécanisme).

 

Sur les auteurs

Mylène Fourcade, Banquier privé chez BRED Gestion de fortune.
23 ans d’expérience en banque privée dont 15 années en gestion de fortune chez BNPP puis UBS. Mylène rejoint BRED Gestion de fortune en 2019 pour accompagner les grands clients de la Banque. Elle a le goût du contact, de l’implication pour un suivi dans le temps, et est passionnée par l’Art.
Yasmina Brasseur, Ingénieure patrimoniale senior chez BRED Banque Privée.
12 ans d’expérience en conseil et expertise chez ODDO BHF puis au sein du Groupe BPCE. Yasmina rejoint BRED Banque Privée en 2020 pour accompagner aux côtés des banquiers privés, les clients en gestion de fortune.
Toutes deux sont à l’origine de la création d’une offre dédiée à l’Art.

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