La contrefaçon est une menace pour toutes les entreprises, affectant leurs droits, leurs profits, leur réputation et, dans certains cas, la sécurité de leurs consommateurs. Mais qu’en est-il de l’implication des marketplaces dans la lutte anti-contrefaçon ? Marion Mercadier nous répond à travers l’exemple d’Amazon.

 Aujourd’hui, la contrefaçon touche tous les domaines, au-delà des produits de luxe, la mode, les jouets et les produits électroniques, qui restaient encore, jusqu’il y a quelques années, les plus ciblés. Les derniers rapports sur le sujet ont notamment révélé des découvertes et saisies de contrefaçons de médicaments, dispositifs médicaux, vaccins, timbres, poussettes pour bébés, pièces automobiles, boissons alcoolisées, produits alimentaires, etc. Face à ce phénomène, les titulaires de droits de propriété intellectuelle doivent réagir et heureusement pour eux, ils ont de plus en plus de moyens à leur disposition.

En effet, les marketplaces et réseaux sociaux proposent des formulaires de signalements d’atteintes, destinés aux titulaires de droits de propriété intellectuelle. Ces actions s’avèrent particulièrement utiles puisqu’elles permettent d’obtenir rapidement la suppression de publications faisant des usages non autorisés d’une marque, de photos ou vidéos comprenant des contrefaçons, d’un compte utilisant une marque sans autorisation ou encore d’empêcher la vente de contrefaçons sur ces plateformes, et sans passer devant les tribunaux ! Parmi ces plateformes, Amazon est particulièrement actif dans la lutte anti-contrefaçon, comme le démontre son "Rapport de protection des marques d’Amazon" publié en juin 2022.

Les marketplaces proposent des formulaires de signalement d’atteintes, destinés aux titulaires de droits de propriété intellectuelle

Le rapport mentionne qu’Amazon a investi plus de 900 millions de dollars dans sa lutte anti-contrefaçon en 2021 et que ses actions ont permis de supprimer plus de 3 millions de produits contrefaits. En plus des contrôles plus stricts de ses vendeurs, de la mise en place de la plateforme Amazon Brand Registry permettant aux titulaires de marques de signaler plus facilement des infractions, Amazon n’hésite pas à collaborer avec les autorités et les titulaires de marques.

En effet, Amazon annonce avoir engagé des actions à l’encontre de 170 contrefacteurs aux États-Unis en 2021 et a fait également des dépôts de plaintes et des signalements auprès des autorités américaines, britanniques, européennes et chinoises. Ces actions ont notamment permis la saisie de marchandises automobiles de contrefaçon dangereuses d’une valeur de plus d’1,2 million de dollars par le département de la sécurité intérieure américain (Homeland Security Investigations) et par le bureau du shérif du comté de Los Angeles ou encore la saisie de ceintures contrefaites par les autorités chinoises dans un entrepôt de la province du Zhejiang et destinées à des revendeurs partout dans le monde.


Dans un communiqué de presse du 15 juin 2022, Amazon a indiqué avoir engagé une action conjointe avec Cartier devant les tribunaux américains. Dans cette affaire, les actions ont été engagées à l’encontre d’un influenceur et de huit entreprises pour avoir publié, fait la promotion et facilité la vente de contrefaçon, par l’intermédiaire de leur compte Amazon. Le principe était le suivant : les contrefacteurs publiaient des photos de bijoux Cartier contrefaits sur Instagram et sur leur propre site Internet. En parallèle, ces bijoux étaient vendus sur Amazon comme des produits sans marque (exemple de référence utilisée : "Women’s Fashion Classic Screw Love Titanium Steel Bracelet"). Les liens Amazon vers ces produits étaient communiqués à leurs abonnés Instagram, en précisant que ce sont des produits Cartier contrefaits.

Ces contrefacteurs donnaient également des conseils à leurs abonnés sur les moyens d’acheter des "copies de haute qualité" de produits de luxe, sur Amazon ou sur d’autres marketplaces. Auparavant, Amazon avait déjà agi conjointement avec d’autres marques comme Weber, HanesBrand, 3M et Valentino contre des contrefacteurs utilisant son site dans le cadre de leurs activités frauduleuses. 

Les contrefacteurs donnaient des conseils à leurs abonnés sur les moyens d’acheter des « copies de haute qualité » de produits de luxe, sur Amazon

 Nous constatons dans le nouveau « rapport de protection des marques » publié en avril 2023 qu’Amazon poursuit ses efforts. En effet, Amazon y déclare avoir notamment : identifié, saisi et éliminé plus de 6 millions de produits contrefaits en 2022, procédé à des vérifications en amont ayant permis de supprimer de nombreuses annonces frauduleuses, poursuivi sa collaboration avec les autorités compétentes, engagé des actions ou signalé plus de 1 300 contrevenants en Union européenne, au Royaume-Uni, aux ÉtatsUnis et en Chine et mené des campagnes de sensibilisation sur les risques et les dangers liés aux produits contrefaits ayant touché 70 millions de consommateurs aux États-Unis.

Nous ne pouvons que nous réjouir des actions menées par Amazon dans le cadre de la lutte anti-contrefaçon qui aident les titulaires à défendre leurs droits efficacement et qui, in fine, protègent également les consommateurs de produits potentiellement non conformes et dangereux. Il convient donc d’être particulièrement vigilants et de s’assurer que des contrefaçons de vos produits ne soient pas commercialisées par des tiers malintentionnés, sur les marketplaces et les réseaux sociaux. 

Novagraaf propose des solutions de surveillance des marketplaces et réseaux sociaux et assiste les titulaires de droits de propriété intellectuelle pour la mise en place d’une stratégie de lutte anti-contrefaçon (pouvant inclure des actions sur les marketplaces et les réseaux sociaux).

 

SUR L’AUTEUR
Marion Mercadier est Conseil en Propriété Industrielle en Marques, Dessins et Modèles chez Novagraaf. Depuis sept ans, elle accompagne ses clients tant au niveau de la constitution, de la valorisation (dépôts, évaluations de portefeuilles, contrats) des droits de propriété intellectuelle que celui de leur défense (mises en demeure, oppositions, procédures précontentieuses, négociations, contentieux administratifs, contrefaçons).

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