À l’occasion des Rencontres du Droit social, le 19 décembre 2023 à L’Intercontinental Paris Le Grand, la table ronde « Temps du travail face aux new ways of working » proposera une réflexion juridique et RH sur les nouvelles organisations du monde du travail (télétravail, horaires flexibles, forfait jour, semaine de quatre jours) : comment la loi s’adapte-t-elle aux nouvelles exigences des collaborateurs ? Le droit du travail doit-il être réactualisé ?
En décembre 2019, nombreux et nombreuses étaient les Parisiens et Parisiennes qui, malgré les grèves RATP, marchaient plusieurs heures par jour – souvent sous la pluie – pour rejoindre leur bureau et leur ordinateur. Trois mois plus tard, les actifs du tertiaire ont été contraints au 100% télétravail durant le confinement. Et si le premier confinement fut un ajustement à cette nouvelle manière de travailler, le second fut l’occasion d’affiner les modalités de travail et d’installer cette pratique, sous une forme hybride, parmi les standards de la vie en entreprise pour encore 56% des actifs du tertiaire en France. Si quelques entreprises rétropédalent aujourd’hui, la tension du marché de l’emploi est telle qu’il est désormais difficile d’interdire le télétravail à ses équipes.
Temps de (télé)travail
Face à ce nouvel usage, la question s’est posée de proposer un cadre légal, ce à quoi le législateur a plutôt incité les entreprises à mener des négociations pour parvenir à des accords ou à des chartes. Ces accords ou chartes comportent néanmoins des mentions obligatoires : conditions de passage en télétravail, régulation de la charge de travail pour contrôler le temps de travail, détermination des horaires, modalités d’accès pour les travailleurs handicapés, les aidants et les salariées enceintes. Pour autant, de nombreuses questions se posent qui peu à peu ont été clarifiées : peut-on autoriser le télétravail à l’étranger et/ou sur un lieu de vacances, comment repenser la politique de rémunérations, comment, de fait, peut-on s’assurer que le temps de travail contractuel est respecté, comment prévenir les risques psychosociaux ? Comment éviter que les salariés présents ne soient pas favorisés au détriment des salariés plus souvent en télétravail ? Comment assurer le droit à la déconnexion ?
Semaine de quatre jours : quid du forfait jour ?
Une autre forte tendance relative aux modalités de travail, qui suscite naturellement l’enthousiasme des équipes et des candidats, est la semaine de quatre jours.
C’est pour les managers que cela se corse en revanche, car leur forfait jour peut se retourner contre eux dans ce cadre. Comment les accords peuvent-ils dès lors pallier ce problème pour proposer une solution équitable, sans mener à une baisse de rémunération ? Par ailleurs, comment mener des projets d’équipes coordonnés si un jour de fermeture fixe n’a pas été déterminé ?
Assistez aux réflexions juridiques et RH durant la table ronde consacrée à ce sujet aux
Rencontres du Droit social, le 19 décembre 2023 à l’Intercontinental Paris Le Grand.
Les speakers :
- Biljana KOSTIC (directrice RH Groupe SETEC)
- François VIVIER (directeur RH France et Benelux, Otis)
- Mahdi BOUKENNAT (directeur RS Auchan Retail)
- Loïc LEWANDOWSKI (associé gérant COSMO Avocats)
Horaire de cette table ronde : 9h20-10h10
DRH, Directions juridiques, compliance et Comp & Ben : inscrivez-vous gratuitement et assistez au déjeuner qui suivra la rencontre.