Capitalisant à la fois sur son fonds documentaire de décisions de justice et d’articles d’analyse juridique ainsi que sur l’utilisation de l’intelligence artificielle, la start-up du droit Doctrine vient de sortir un nouvel outil : Document Analyzer. Ce dernier permet aux juristes de rendre leurs arguments plus sûrs et de combattre ceux de leurs adversaires.

Jusqu’alors, les sources juridiques venant à l’appui des conclusions d’avocats étaient statiques, c’est-à-dire qu’elles étaient valides uniquement à un instant t. Il était du ressort de leurs auteurs de s’assurer que les références à la jurisprudence ou à la doctrine étaient actualisées, et ce, à chaque échange d’écritures. Ce temps est révolu. La plateforme Doctrine vient de lancer un nouvel outil digital : Document Analyzer. Grâce au développement technologique de ses quelque 30 développeurs et data analysts, Doctrine offre à ses utilisateurs un espace personnalisé qui augmente la performance de leurs écritures.

Des écritures augmentées

Chaque référence à une décision de justice est dorénavant identifiée comme telle par la machine qui va actualiser cette source tout au long de la durée du dossier. En cas de revirement ou de confirmation de jurisprudence, de commentaire par un article de doctrine ou de changement législatif, le juriste se voit averti par une notification ciblée. Cela vaut pour tous les documents chargés dans la plateforme, des conclusions de l’utilisateur à celles de ses adversaires, permettant ainsi le déploiement d’un argumentaire juridique au cours de la procédure contentieuse. Le téléchargement des écritures en quelques secondes dans la plateforme offre à son utilisateur l’intégralité de l’analyse des sources du document. « Le fonds documentaire de Doctrine est si large qu’il permet de savoir tout de suite si la jurisprudence citée est pertinente dans le dossier, se réjouit l’avocate Nicole Radius, qui utilise la legaltech depuis longtemps et Document Analyzer depuis sa sortie. En plus, comme il réunit tous types de sources incluant même les blogs des confrères, l’information dispensée est très large et précise là où un article de doctrine publié dans une revue juridique ne cite que les sources abondant sans le sens de l’argumentaire… »

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Lancé début juin, l’outil a déjà recueilli et analysé 2 500 documents. « Nous projetions de le développer depuis longtemps, explique Guillaume Carrère, le directeur général de Doctrine, mais du fait de la fermeture des tribunaux, ce projet a été accéléré pour que Document Analyzer soit disponible le plus tôt possible. » Élaborée par la start-up sur recommandation de ses utilisateurs et avec le concours de certains d’entre eux, la nouvelle technologie apporte son concours aux avocats dont l’exercice a été bouleversé par la crise sanitaire. Les huit semaines de suspension des audiences entraînent un encombrement inévitable des tribunaux, plaçant les justiciables dans une situation de ralentissement du fonctionnement de la justice. Cette accumulation de dossiers se retrouve nécessairement sur le bureau des avocats qui, grâce à la technologie, peuvent accélérer leur rythme de travail. « Ceux qui utilisent déjà Document Analyzer nous confient qu’ils gagnent en moyenne 50% de temps dans la rédaction et le suivi des écritures », précise le directeur général. Et pour cause : il ne leur est plus nécessaire de rechercher une par une les sources de leurs conclusions et de celles de leurs adversaires, chacune d’elles est cliquable et mise à jour automatiquement. L’outil permet aussi d’augmenter l’efficacité de l’argumentaire par une vérification de la référence, assurant au magistrat la vérification du texte cité en référence.

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Guillaume Carrère, directeur général de Doctrine

Enrichissement des outils de travail des juristes

Les utilisateurs naturels de Document Analyzer sont bien sûr les avocats. Mais les magistrats et juristes peuvent également trouver une utilité dans l’analyse des sources de leurs documents. Le cheminement de Doctrine est sans limites. Alors que la nomination de Guillaume Carrère au poste de directeur général marque la croissance de la société qui réunit dorénavant 90 personnes et qui a plus que doublé son chiffre d’affaires entre 2018 et 2019, l’intégration de l’IA dans la plateforme contribue à l’enrichissement des outils de travail des juristes. La cellule dédiée au Covid-19 fournissant les textes des décrets et ordonnances successifs mais aussi les décisions de justice – celle concernant Axa relative à l’indemnisation de la perte d’exploitation par exemple – est un exemple de cet engagement auprès des professionnels du droit.

Pascale D'Amore